Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE DE NEIGE
ETABLISSEMENTS NOUGALET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97658829
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque BOULE DE NEIGE

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOUGALET domicilié(e) La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque BOULE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE DE NEIGE est expirée depuis le 13 janvier 2007.

ETABLISSEMENTS NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : LE PERUVIEN , NOUGALET FOURRE , (Marque figurative) , FLEUR DE CHOCOLAT , FOURRE A LA LIQUEUR DU LARZAC PRODUIT NOUGALET BERNARD MARTY


ETABLISSEMENTS NOUGALET (Société Anonyme) - La Tuilerie, 11190 LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Chocolat, confiserie